Les accueils collectifs de mineurs : des structures éducatives

Notions Centres de Loisirs et Vacances
Les centres de vacances et de loisirs (CVL) sont des espaces d’éducation à part entière, complémentaires de l’école et des parents. Ils participent à l’épanouissement des enfants et des jeunes, population dont la prise en compte est primordiale puisqu’elle représente la société calédonienne de demain.

Considérant que la manière dont les enfants et les jeunes mettent à profit leur temps libre est importante pour leur réussite scolaire, l’épanouissement de leur personnalité et leur apprentissage de la vie sociale, il convient de prévoir une organisation claire et précise des activités socio-éducatives culturelles et sportives, menées dans le cadre de ce temps libre.

Que représente le temps libre d’un enfant ?

Un mineur scolarisé bénéficie de 102,5 jours libérés sur 365 jours que compte l’année, hors week-ends. 

Définitions 

(extraites de la délibération n° 9/CP du 3 mai 2005)

  • Centres de vacances : un centre de vacances est un accueil avec hébergement d’un groupe d’au moins douze mineurs, ayant au minimum quatre ans, pour une durée d’au moins quatre nuits consécutives à l’occasion des vacances scolaires et des temps de loisirs. Un centre de vacances ne peut accueillir plus de 100 mineurs. Il peut être fixe ou itinérant.
  • Centres de vacances maternels : centre de vacances accueillant exclusivement des enfants âgés de quatre à six ans. L’effectif d’un centre de vacances maternel ne doit pas dépasser 60 enfants.
  • Centres de loisirs : un centre de loisirs est un accueil sans hébergement d’un groupe d’au moins douze mineurs, ayant au minimum quatre ans ou scolarisés à l’école maternelle, à l’occasion des vacances scolaires et des temps de loisirs. Un centre de loisirs ne peut accueillir plus de 150 mineurs.

Question fréquentes

À quel âge peut-on aller en CVL ?

Pour un centre de vacances, l’âge minimum est de 4 ans et l’âge maximum, 18 ans.
Pour un centre de loisirs, l’âge minimum est celui de l’inscription dans un établissement scolaire et l’âge maximum, 18 ans. Le plus souvent les accueils sont proposés pour des tranches d’âge précises (ex : 6-8 ans, 10-12 ans, etc.)

Qui peut organiser un CVL ?

Toute personne physique ou morale qui met en place un centre de vacances ou un centre de loisirs est dénommée organisateur à condition de satisfaire aux obligations prévues par la réglementation concernant la protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires et des temps de loisirs (pour plus d'informations, rendez-vous à la rubrique La réglementation).

Qui sont les organisateurs ?

Les organisateurs sont essentiellement des associations à but non lucratif, mais aussi des collectivités locales et des comités d’entreprise. Parfois, les CVL sont organisés par des sociétés commerciales ou par des particuliers.

Qui peut diriger ou animer un CVL ?

Pour encadrer un CVL, l’organisateur forme une équipe pédagogique composée d’un directeur et d’animateurs en fonction de normes d’encadrement et de qualification exigées par la réglementation (en particulier les BAFA/BAFD).
L’organisateur doit rédiger un projet éducatif, souscrire un contrat d’assurance en responsabilité civile et respecter les normes sanitaires, d’hygiène, de sécurité et d’encadrement. L’équipe d’encadrement, quant à elle, devra élaborer un projet pédagogique.